Préambule

Tous les contenus de ce site Web sont intégralement détenus et contrôlés par La Fédération des Associations des Métiers du Scénario et protégés par des droits d’auteur. Toute renonciation aux conditions exposées ci-après est soumise à l’autorisation écrite préalable de l’association La Fédération des Associations des Métiers du Scénario.

Vous pouvez adresser vos questions et commentaires ainsi que signaler tout contenu jugé inexact (accompagnés dans ce cas de l’URL de la page commentée et d’une copie de son contenu) par email à : contact@la-fams.fr

L’utilisation du site la-fams.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site la-fams.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

1. Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site est : https://www.la-fams.fr.

2. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site la-fams.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et son édition :

Propriétaire :
La Fédération des Associations des Métiers du Scénario (association loi 1901).
PARIS

Conception et réalisation :
Doro Studio
https://www.dorostudio.com

Responsable publication :
Alban Ravassard

Hébergeur :
Infomaniak Network SA
Les Acacias, Genève, Suisse

3. Confidentialité et protection des données

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Ces informations vous concernant étant confidentielles, La Fédération des Associations des Métiers du Scénario s’engage à les protéger.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez exercer ce droit directement sur les sites concernés ou en nous contactant :

La Fédération des Associations des Métiers du Scénario
22 RUE JULES VERNE, Chez Remi GRELOW 

PARIS (75011), FRANCE
contact@la-fams.fr

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

4. Contenus et liens : clause de non-responsabilité

La responsabilité de La Fédération des Associations des Métiers du Scénario ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

La Fédération des Associations des Métiers du Scénario s’efforce de présenter des informations actualisées sur son site web. Pour autant, La Fédération des Associations des Métiers du Scénario ne fait aucune déclaration ni ne consent aucune garantie ou engagement quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations fournies.
Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d’information générale. Bien que La Fédération des Associations des Métiers du Scénario veille à ce que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître. Ce site web n’est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent avoir été infirmées depuis leur publication initiale. Avant d’entreprendre toute action sur la base d’informations trouvées sur ce site web, vous devez vérifier auprès d’une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.

5. Commentaires

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6. Propriété intellectuelle

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7. Crédits

La Fédération des Associations des Métiers du Scénario.

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